Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Programme de diffusion

 

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Lundi 11
décembre 2017
21 h 15

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

– Examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)

Mardi 12
décembre 2017
09 h 00

Mission d'évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques

- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème " Évaluation des politiques publiques, État plateforme et big data ", en présence de :
- ·M. Henri Verdier, administrateur général des données, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État ;
- ·M. Simon Chignard, conseil stratégique de la mission Etalab ;
- ·M. Pascal Rivière, chef de l'Inspection générale de l'INSEE ;
- ·M. Benoît Simon, membre de la Société française de l'évaluation ;
- ·Mme Suzanne Vergnolle et M. Tangui Morlier, administrateurs de l'association Regards Citoyens ;
- ·M. Émile Gabrié, chef du secteur régalien et collectivités locales, accompagné de Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires, Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Mardi 12
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

– Suite de l'examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)

Mardi 12
décembre 2017
17 h 30

Commission des affaires étrangères

- Audition, ouverte à la presse, de M. Peter Maurer, président du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) sur les défis des humanitaires face aux conflits contemporains.

Mercredi 13
décembre 2017
08 h 30

Commission des affaires européennes

- Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l'Union douanière.

Mercredi 13
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires étrangères

- Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient et président de l'Institut libre d'étude des relations internationales, sur la crise du Golfe.

Mercredi 13
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires économiques

- Audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe SFR et de M. Régis Turrini, secrétaire général du groupe SFR ;
- examen de la proposition de résolution européenne sur le marché unique numérique (n° xx) (M. X, rapporteur).

Mercredi 13
décembre 2017
09 h 30

Commission de la défense nationale et des forces armées

- Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Zimet, directeur général de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale.

Mercredi 13
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)

Mercredi 13
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires sociales

– Examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 281) (Mme Elisabeth Toutut-Picard, rapporteure)
– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la désertification médicale (n° 477)

Mercredi 13
décembre 2017
10 h 00

Bureau de l'Assemblée nationale

1ère conférence des réformes : présentation des conclusions des groupes de travail sur les réformes de l’Assemblée nationale.

Mercredi 13
décembre 2017
12 h 00

Conférence de presse

- Conférence de presse de Bruno Retailleau, Sénateur de Vendée, Président du groupe LR au Sénat

Mercredi 13
décembre 2017
13 h 30

Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

- Audition du professeur Robert Barouki, Professeur des Universités, praticien hospitalier, directeur de l’unité de recherche de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Université Paris Descartes U1124, "toxicologie pharmacologie et signalisation cellulaire".

Mercredi 13
décembre 2017
17 h 00

Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre

Mercredi 13
décembre 2017
17 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Table ronde sur la situation des ports en France au regard de l’application de la loi du 20 juin 2016 pour l’économie bleue, avec la participation de représentants de l’Union des Ports de France ; de l’Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM) ; de Nantes Saint-Nazaire ports ; d’Armateurs de France ; du Secrétariat général de la mer ; du Grand Port Maritime de La Rochelle ; de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGTIM) / Direction des affaires maritimes (DAM) ; du Groupement des Industries de Construction et Activités Navales (GICAN) ; du Cluster Maritime Français ; du Conseil supérieur de la marine marchande (CSMM) ; de la CGT ; de France Nature Environnement.

Jeudi 14
décembre 2017
09 h 00

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

- Suivi de l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard : examen du rapport (ouvert à la presse).

Jeudi 14
décembre 2017
09 h 00

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2018 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

Jeudi 14
décembre 2017
09 h 30

Commission des affaires économiques

Tables rondes, conjointes avec l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les enjeux des compteurs intelligents :
– première table ronde : éléments de cadrage (déploiement, modèle économique) ;
– deuxième table ronde : le compteur intelligent comme objet social : effets sanitaires et polémiques ;
– troisième table ronde : quelle protection et quelle valorisation des données ?

Jeudi 14
décembre 2017
09 h 30

Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Corinne De Bilbao, présidente de General Electric France, de M. Jérome Pécresse, président-directeur général de General Electric Energies renouvelables, accompagnés de M. Hugh Bailey, directeur des affaires publiques, et M. Christophe Cevasco, chargé des affaires publiques du Groupe General Electric.

Jeudi 14
décembre 2017
10 h 15

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

- Audition de Mme Maryse Jaspard, socio-démographe, membre du comité d’orientation de l’enquête Virage (Violences et rapports de genre, INED), responsable de la première enquête nationale sur les violences faites aux femmes (ENVEFF), et auteure de divers ouvrages sur les violences faites aux femmes, notamment Je suis à toi, tu es à moi : violence et passion conjugales (2015), sur les viols ;
- Communication de la présidente Marie-Pierre Rixain sur son déplacement à Boston du 20 au 24 octobre 2017, à l’occasion du symposium international organisé par le consulat général de France sur le thème « Éduquer pour l’égalité entre les femmes et les hommes ».