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Mission d’information relative aux freins à la transition énergétique : Table ronde sur l’artisanat dans le secteur de la construction

29novembre2018Mission d’information relative aux freins à la transition énergétique : Table ronde sur l’artisanat dans le secteur de l...

Commission spéciale Brexit : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics

29novembre2018Commission spéciale Brexit : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics

Présentation de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations

29novembre2018Présentation de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations

OPECST : Les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques

29novembre2018OPECST : Les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques

Commission des affaires européennes : Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux

29novembre2018Commission des affaires européennes : Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

29novembre2018Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des ter...

Présentation de la proposition de loi relative à l’interdiction des violences éducatives ordinaires

28novembre2018Présentation de la proposition de loi relative à l’interdiction des violences éducatives ordinaires

Commission des affaires européennes : la fiscalité du numérique

28novembre2018Commission des affaires européennes : la fiscalité du numérique

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois)

28novembre2018Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développemen...

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